Lexique – VOCABULAIRE JURIDIQUE MARITIME ET VOCABULAIRE DE LA FORMATION MARITIME (Marine Marchande et Yachting)

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P&I Club - 

Ce sont des Mutuelles d'Armateur qui prennent en charge et assurent tous les risques autres que ceux couvert par l'Assurance Corps et Machines. Cela couvre, pour des montants extrêmement élevés, la Responsabilité Civile de l'Armateur envers: les autres navires, la pollution, les ouvrages portuaires, les passagers et l'équipage et même les amendes pénales...

Ce sont des Mutuelles d'Armateur qui prennent en charge et assurent tous les risques autres que ceux couvert par l'Assurance Corps et Machines. Cela couvre, pour des montants extrêmement élevés, la Responsabilité Civile de l'Armateur envers : les autres navires, la pollution, les ouvrages portuaires, les passagers et l'équipage et même les amendes pénales..

Passage de la ligne - 

Cérémonie festive organisée à bord d'un navire au moment du passage de l'équateur: les marins qui n'ont jamais passés la ligne sont baptisés et se voient décerner un diplôme.  

Cérémonie festive organisée à bord d'un navire au moment du passage de l'équateur: les marins qui n'ont jamais passés la ligne sont baptisés et se voient décerner un diplôme.

Pavillon de complaisance - 

Traditionnellement un Etat ne conférait son Pavillon qu'à ses ressortissants. Tout ce système ancestral éclate dans les années cinquantes. L'essor rapide des Pavillons de Complaisance offre une possibilité d'échapper aux loi sociales et aux règles d 'embauches fixés par les grandes nations d' Armateur (Etat Unis, Angleterre, Grèce ..et France) fortement syndiquées. Les Nations étaient toujours soucieuses de contrôler une flotte marchande en cas de..guerre mondiale ! Certains Pays comme la France ont mis beaucoup de temps à entrer dan le jeux de la mondialisation : notre flotte marchande sous Pavillon Français a beaucoup souffert dans les années quatre-vingts. Sous Pavillon de Complaisance, il n'existe plus aucun lien, entre l'Armateur et le Pavillon qui flotte au cul du navire. Le Pavillon est choisi pour tenir compte de nombreux paramètres : la fiscalité, le droit social, les normes de sécurité, la nature du trafic maritime, le Port de tête de ligne. Une liste officielle des Pavillons de Complaisance est publiée: ces Pavillons sous entendent qu'ils sont complaisant en matière Sociale, sur la Sécurité ou bien en matière Fiscale. Les Pavillons bis ne sont pas forcément classés dans la liste des Pavillons de Complaisance. Le Bis Français: le Registre International Français (RIF) est cependant dans la liste des Pavillons de Complaisance... A notre époque, Pavillon de Complaisance ne veut pas dire forcément navire sous norme et exploitation des marins. Les Pavillons de complaisance les plus représentés au Commerce sont: le Liberia, le Panama, Chypre et les Bahamas. Dans le Yachting : Iles Cayman et Malte.

Traditionnellement un Etat ne conférait son Pavillon qu'à ses ressortissants. Tout ce système ancestral éclate dans les années clinquantes. L'essor rapide des Pavillons de Complaisance offre une possibilité d'échapper aux loi sociales et aux règles d 'embauches fixés par les grandes nations d' Armateur (Etat Unis, Angleterre, Grèce ..et France) fortement syndiquées. Les Nations étaient toujours soucieuses de contrôler une flotte marchande en cas de..guerre mondiale ! Certains Pays comme la France ont mis beaucoup de temps à entrer dan le jeux de la mondialisation : notre flotte marchande sous Pavillon Français a beaucoup souffert dans les années quatre-vingts. Sous Pavillon de Complaisance, il n'existe plus aucun lien, entre l'Armateur et le Pavillon qui flotte au cul du navire. Le Pavillon est choisi pour tenir compte de nombreux paramètres : la fiscalité, le droit social, les normes de sécurité, la nature du traffic maritime, le Port de tête de ligne. Une liste officielle des Pavillons de Complaisance est publiée: ces Pavillons sous entendent qu'ils sont complaisant en matière Sociale, sur la Sécurité ou bien en matière Fiscale. Les Pavillons bis ne sont pas forcément classés dans la liste des Pavillons de Complaisance.Le Bis Français: le Registre International Français (RIF) est cependant dans la liste des Pavillons de Complaisance..A notre époque, Pavillon de Complaisance ne veut pas dire forcément navire sous norme et exploitation des marins.Les Pavillons de complaisance les plus représentés au Commerce sont: le Libéria, le Panama, chypre et les Bahamas.Dans le Yachting : Iles Cayman et Malte.

Pavillon Kerguelen - 

Registre bis créé par l'état Français pour offrir une alternative à la fuite de nos navires sous pavillon de complaisance. Les navires étaient immatriculés à "Port aux Français" chef lieu des iles Kerguelen ou le code du travail ne s'applique ni aux habitants ni aux pingouins. Cependant une faille au droit constitutionnel aura raison du Pavillon Kerguelen qui sera remplacé par le RIF en 2005.

Registre bis créé par l'état Français pour offrir une alternative à la fuite de nos navires sous pavillon de complaisance.Les navires étaient immatriculés à "Port aux Français" chef lieu des iles Kerguelen ou le code du travail ne s'applique ni aux habitants ni aux pingions. Cependant une faille au droit constitutionnel aura raison du Pavillon Kerguelen qui sera remplacé par le RIF en XXX.
Pavillon Walis et Futuna - 

Registre Bis Français "découvert" en par les fondateur de la Compagnie des Iles du Ponant en 1993.
Il permet d'embaucher des marins de toutes origines sous contrat international hors ENIM et d'arborer quand même le Pavillon Français au cul du navire. Il est utilisé surtout pour les navires de Croisière sous contrôle Français (CLUB MED 2 et navires du PONANT).

Registre Bis Français "découvert" en par les fondateur de la Compagnie des Iles du Ponant en 1993. Il permet d'embaucher des marins de toutes origines sous contrat international hors ENIM et d'arborer quand même le Pavillon Français au cul du navire. Il est utilisé surtout pour les navires de Croisière sous contrôle Français.

PCM - 

Le Permis de Conduire des Moteurs: Brevet délivré autrefois qui permettait d'être mécanicien sur des navires à moteur jusqu'à 150 CV. Ce brevet est remplacé par le 250 KW. 

Le Permis de Conduire des Moteurs; Brevet délivré autrefois qui permettait d'être mécanicien sur des navires à moteur jusqu'à 150 CV.Ce brevet est remplacé par le 250 KW.

Pêche - 

On distingue la petite pêche, la pêche côtière, la pêche au large et la grande pêche. Il existe des brevets spécifiques pour naviguer à la pêche.

On distingue la petite pêche, la pêche côtière, la pêche au large et la grande pêche. Il existe des brevets spécifiques pour naviguer à la pêche.

Permis de navigation - 

En France, le permis de navigation est délivré par un Centre de Sécurité des Navire et sur décision d'une Commission Régionale ou nationale de Sécurité des navires. Il est obligatoire pour tous les navires armés au Commerce, les navires de Pêche et les navires de Plaisance armés au commerce. Il précise la catégorie de navigation (éloignement des côtes), l'effectif de l'équipage et le nombre de passagers autorisés : il est valable un an. Les demandes de Permis de Navigation des navires de commerce de plus de 500 et le navires de plaisance de plus de 24 m sont étudiées à la Direction des Affaires Maritimes à Paris.

En France, le permis de navigation est délivré par un Centre de Sécurité des Navire et sur décision d'une Commission Régionale de Sécurité des navires. Il est obligatoire pour tous les navires armés au Commerce, les navires de Pêche et les navires de Plaisance armés au commerce. Il précise la catégorie de navigation (éloignement des côtes), l'effectif de l'équipage et le nombre de passagers autorisés : il est valable un an. Les demandes de Permis de Navigation des navires de commerce de plus de 500 et le navires de plaisance de plus de 24 m sont étudiées à la Direction des Affaires Maritimes à Paris.

Permis de plaisance côtier - 

Le permis côtier est délivré aux plaisanciers. Il est obligatoire pour la conduite des navires de plaisance à moteur quelque soit les dimensions du navire et sa puissance. Il est limité pour une navigation à moins de 6 milles d'un abris. Il ne permet pas une navigation professionnelle contre rémunération. Pour un poste de salarié à bord d'un navire de pêche, de plaisance et de commerce, il convient d'être obligatoirement breveté de la Marine Marchande.
Il n'existe pas de permis obligatoire pour la conduite des voiliers.

 

Le permis côtier est délivré aux plaisanciers. Il est obligatoire pour la conduite des navires de plaisance à moteur quelque soit les dimensions du navire et sa puissance. Il est limité pour une navigation à moins de 6 milles d'un abris. Il ne permet pas une navigation professionnelle contre rémunération. Pour un poste de salarié à bord d'un navire, il convient d'être obligatoirement breveté de la Marine Marchande. Il n'existe pas de permis obligatoire pour la conduite des voiliers.

Permis de plaisance hauturier - 

Le permis hauturier est délivré aux plaisanciers. Il est obligatoire pour la conduite des navires de plaisance à moteur quelque soit les dimensions du navire, sa puissance et l'éloignement des côtes. Le permis hauturier vient en complément du permis côtier limité à 6 milles des côtes. Il ne permet pas une navigation professionnelle contre rémunération. Pour un poste de salarié à bord d'un navire de pêche, de plaisance et de commerce: il convient obligatoirement d'être breveté de la Marine Marchande. Il n'existe pas de permis obligatoire pour la conduite des voiliers. Les plaisanciers étrangers qui naviguent sur des navires de plaisance Français doivent avoir le permis côtier ou hauturier Français ou un permis équivalent reconnu par la France. Les plaisanciers (Français ou étrangers) qui naviguent sur des navires de plaisance étrangers dans les eaux Françaises doivent avoir les titres obligatoires de leur Pavillon.

Le permis hauturier est délivré aux plaisanciers. Il est obligatoire pour la conduite des navires de plaisance à moteur quelque soit les dimensions du navire, sa puissance et l'éloignement des côtes. Le permis hauturier vient en complément du permis côtier limité à 6 milles des côtes. Il ne permet pas une navigation professionnelle conte rémunération. Pour un poste de salarié à bord d'un navire il convient obligatoirement d'être breveté de la Marine Marchande. Il n'existe pas de permis obligatoire pour la conduite des voiliers.

Pied de pilote - 

C'est une expression qui indique que l'on prend une marge supplémentaire au stricte calcul de profondeur selon la marée pour éviter de toucher le fond.

(Un) Pied de pilote est une expression qui indique que l'on prend une marge supplémentaire au stricte calcul de profondeur selon la marée pour éviter l'échouage.

Pilot - 

Prononcer Pilo ! C'est le surnom des élèves officier en 1ere années à l"Hydro (ENSM).

Prononcer (un) Pilo ! C'est le surnom des élèves officier en 1ere années à l"Hydro (ENSM).

Pilote - 

Le pilote de port assiste le Commandant des navires astreints au pilotage pour les manœuvres d'entrée et de sortie de port. Il existe aussi des pilotes de rivière comme les pilotes de Rouen et des pilotes hauturiers pour la remonté de la manche et de la mer du nord. Pour le recrutement: il se fait par concours, port par port, ouvert aux candidats titulaires du brevet de Capitaine de 1ere Classe de la Navigation Maritime.

Le pilote de port assiste le Commandant des navires astreints au pilotage pour les manœuvres d'entrée et de sortie de port.Il existe aussi des pilotes de rivière comme les pilotes de Rouen et des pilotes hauturiers pour la remonté de la manche et de la mer du nord.

Pilotin -  C'est un jeune de moins de 18 ans embarqué comme stagiaire à bord d'un cargo. Il se destine normalement à une carrière d'officier dans la Marine Marchande. C'était une possibilité offerte aux jeunes très courante autrefois et qui favorisait les vocations. Jacques Chirac avait embarqué comme Pilotin sur un cargo avant de choisir l'ENA !!
Pilotine -  (Une) Pilotine est un vedette tous temps très rapide et robuste pour embarquer et débarquer le pilote.
Polyvalent - 

Se dit d'un brevet quand il témoigne de prérogatives à la fois au pont et à la machine.Exemple: Le brevet de Capitane 200 est un brevet polyvalent. Il sous entend des prérogatives au pont comme Capitaine d'un navire de moins de 200 et des prérogatives à la machine comme mécanicien sur des installations de moins de 250 KW.

Se dit d'un brevet quand il témoigne de prérogatives à la fois au pont et à la machine.Exemple: Le brevet de Capitane 200 est un brevet polyvalent. Il sous entend des prérogatives au pont comme Capitaine d'un navire de moins de 200 et des prérogatives à la machine comme mécanicien sur des installations de moins de 250 KW.

Prérogative - 

Les prérogatives sont les limites fixées par le brevet. Pour les brevets pont se sont la taille du navire en jauge brute, la distance des côtes et parfois le nombre maximum de passagers. Pour les brevets machine c'est la puissance maximum en kilo watt et la distance maximum des côtes.

Les prérogatives sont les limites fixées par le brevet. Pour les brevets pont se sont la taille du navire en jauge brute, la distance des côtes et parfois le nombre maximum de passagers. Pour les brevets machine c'est la puissance maximum en kilo watt et la distance maximum des côtes.

Professeur de l'enseignement maritime - 

Ce corps très ancien spécialisé d'officier de la Marine Nationale est en extinction et ne connait pas de nouveau recrutement sous ce statut mais il reste encore des Professeurs dans les ENSM et au Ministère avec ce statut de Militaire. Le recrutement se faisait par concours provenance Ecole Navale ou Capitaine de 1ere Classe de la Navigation Maritime.

Les Professeurs des ENSM sont maintenant des Administrateurs des Aff. Mar. Ou des Contractuels de la Fonction Publique.

Ce corps très ancien spécialisé d'officier de la Marine Nationale est en extinction et ne connait pas de nouveau recrutement sous ce statut mais il reste encore des Professeurs dans les ENSM et au Ministère avec ce statut de Militaire. Le recrutement se faisait par concours provenance Ecole Navale ou Capitaine de 1ere Classe de la Navigation Maritime. Les Professeurs des ENSM sont maintenant des fonctionnaires du Ministère des Transports rattachés aux Affaires Maritimes.

PYA - 

Professional Yachting  Association : Association des marins du Yachting Britanniques. Véritable tête de pont en France du Yachting sous Pavillons Britanniques et étrangers, le PYA est installé à Antibes depuis les années 1980. L'Association équivalente côté Français est le GéPY qui fédère les marins Français.

Professional Yachting Association : véritable tête de pont du Yachting sous les Pavillons Britanniques installée à Antibes depuis les années 1980. L'Association a très largement contribué au développement du Yachting Professionnel en profitant largement du vide Juridique des débuts du Yachting Commercial.L'Association équivalente côté Français est le GéPY.

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